Le coin des "rapports"

Le rapport de L’Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap
2009

Un rapport de Claire Compagnon et Véronique Ghadi : La maltraitance ordinaire dans les établissements de santé
Etude sur la base de témoignage 2009

RAPPORT sur sur la prise en charge psychiatrique en France, Par M. Alain MILON, Sénateur.

Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie - 2009
Le rapport Couty

Accès aux soins des personnes en situation de handicap - 2009
Rapport de la commission d’audition 23 janvier 2009

De la Psychiatrie vers la Santé Mentale- 2001
Eric Piel Et Jean Luc Roelandt
Le rapport et les réactions de professionnels

La démocratie sanitaire dans le champ de la santé mentale - 2002
J.L Roelandt

La santé mentale en population générale : images et réalités - 2000
Rapport définitif de la première phase

"Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches" Le rapport de M. Charzat. à lire sur : http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp/notices/024000350.shtml

" L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé "(rapport final du groupe de travail élaboré sous l’égide de la direction générale de la santé/avril 2002) à lire sur le site : http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp/notices/024000452.shtml

" Recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale " (rapport final du groupe de travail élaboré sous l’égide de la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins/mars 2002).
à lire sur le site : http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/sant_ment/rapp_dhos/introdhos.htm

Démographie des professions de santé : Rapport Berland, DRESS
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/demo_profsante.pdf

Les personnes Hospitalisées en psychiatrie en 1998 et 2000 François Chapireau, Etudes et Résultats de la DREES.
http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er-pdf/er206.pdf

Le désenchantement hospitalier Mission d'information sur l'organisation interne de l'hôpital. René Couanau
http://www.assemblee-nat.fr/12/rap-info/i0714.asp

- Introduction d'une composante SANTE MENTALE dans les soins de santé primaire, document de 1990 de l'OMS

- Projet Politique de santé mentale : Guide des politiques et des services, de 2001

à lire...sur le site : http://www5.who.int/mental_health/main.cfm?s=0006#evidence

Une voie française pour une psychiatrie différente Document établi à la demande de M. Jack RALITE, Ministre de la Santé, Coordinateurs : Docteurs M. et J. Demay Juillet 1982

Ethique et professions de santé : un rapport d'Alain CORDIER Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000226/0000.pdf

Le rapport du groupe de travail "Territoires et accès aux soins" a été mis en place dans le cadre de la révision des schémas régionaux d'organisation sanitaire.
http://www.sante.gouv.fr/htm/publication/dhos/sros/accueil.htm

Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence JUILHARD (Jean-Marc)
RAPPORT 339 - Tome I (2002-2003) - commission d'enquête
http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1.html

Rapport de la Mission "Cléry Melin" pour la santé mentale
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/clery_melin/rapport.pdf

Rapport sur « La situation de l’autisme en France »
http://www.sante.gouv.fr/

Le rapport Ceretti sur l'organisation d'une future Fédération des associations de santé

Psychiatrie et santé mentale : Plan 2005 - 2008 http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/santementale_040205/propositions.pdf

Par note du directeur du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 19 juin 2003, une mission conjointe de l'inspection générale de l'administration, de l'inspection générale de la police nationale et de l'inspection de la gendarmerie nationale a été diligentée pour procéder à une évaluation, du point de vue des enjeux de sécurité publique, de l'application de la loi du 27 juin 1990 relative à l'hospitalisation sans consentement, complétée par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Il était demandé aux inspecteurs d'évaluer la mise en oeuvre de la loi de 1990, notamment au regard des transformations de la psychiatrie et du développement des soins ambulatoires, mais aussi des réflexions engagées au ministère de la santé sur une éventuelle fusion des régimes de l'hospitalisation sur demande d'un tiers et de d'hospitalisation d'office. Les hospitalisations sans consentement (hospitalisations sur demande d'un tiers et hospitalisations d'office) représentent près de 13 % des hospitalisations psychiatriques pratiquées en France dans le secteur public.

Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement

2 juillet 2006 -- OEPS - OFFICE PARLEMENTAIRE D’EVALUATION DES POLITIQUES DE SANTE
Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes - RECOMMANDATIONS par Mme Maryvonne BRIOT, Députée
500 pages à télécharger

RAPPORT Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU - CHADELAT JF, Ministère de la santé et des solidarités, Paris, 2006.